Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN
COMMUNE DE ROYAN, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4094964
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN de COMMUNE DE ROYAN

Présentation de la marque Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN

Déposée le 26 mai 2014 par COMMUNE DE ROYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est COMMUNE DE ROYAN, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Hôtel de ville, 80 Avenue de pontaillac - 17205 - ROYAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel de ville, M. QUENTIN Didier domicilié(e) 80 avenue de pontaillac - 17250 - ROYAN Cedex - France.

La marque Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN est expirée depuis le 26 mai 2024.

COMMUNE DE ROYAN a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR , CAREL , ROYAN PASSION , Jardins du Monde , ROYAN , TLJ TOUS LES JOURS ROYAN , ROYANMAG , ESCALE D'HUMOUR , VILLE DE ROYAN


COMMUNE DE ROYAN, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel de ville, 80 Avenue de pontaillac - 17205 - ROYAN Cedex - France


Hôtel de ville, M. QUENTIN Didier - 80 avenue de pontaillac - 17250 - ROYAN Cedex - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.